J.O. 194 du 23 août 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 29 juin 2006 relatifs à la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins

NOR : AGRP0601588A


Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 juin 2006 :

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'association Domaines et vignobles rhodaniens, dont le siège social est situé à Avignon (Vaucluse), est étendu aux quatre caves particulières suivantes :

GAEC Aubert frères, domaine Le Grand Retour, à Travaillan (84) ;

EARL Maître Curnier, à Vacqueyras (84) ;

EARL Domaine du Trapidis, à Rasteau (84) ;

Domaine Terrhelene, Daniel Brusset, à Rasteau (84).

L'effet de cette reconnaissance est retiré aux six caves particulières suivantes :

Domaine de Gravennes, à Aubignan (84) ;

SARL L'Espérouze, à Chantemerle (26) ;

Domaine Saint-Luc, à Baume-de-Transit (26) ;

EARL Pradier, à Saint-Nazaire (30) ;

GAEC Brachet et fils, à Valaurie (26) ;

Domaine La Couquihado, à Violès (84).

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'association Les Vignerons du mistral, dont le siège social est situé à Orange (Vaucluse), est étendu aux trois caves particulières suivantes :

EARL Burle, M. Burle (Florent), 84190 Gigondas ;

SCEA Domaine Les Richards, Mme Combe-Guitet, 84150 Violès ;

SCEA de la Capellis, M. Georges de Ginestous.

L'effet de cette reconnaissance est retiré aux douze caves particulières suivantes :

Domaine Mas Combaud, à Flassan ;

GAEC Pépinières Guigue, à Sarrians ;

Domaine du Val des rois, à Valréas ;

SCEA du domaine Matthieu, à Châteauneuf-du-Pape ;

EARL Les Moutonniers, à Sarrians ;

SCEA Domaine de la Bastidonne, à Cabrière-d'Avignon ;

SCEA Domaine Le Sang des cailloux, à Sarrians ;

EARL Bac, à Mormoiron ;

SCEA Domaine de la Dorgonne, à La Tour-d'Aygues ;

Granger, à Violès ;

Indivision du Pin-de-Saint-André, à Aubignan ;

EARL Domaine de Pisan, à Rasteau.

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'association Domaines et vignerons provençaux, dont le siège social est situé à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est étendu à la cave EARL Giusiano vignerons, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté du 20 janvier 1994 à l'Association gardoise de la Coste du Rhône, dont le siège social est situé à Montfrin (Gard), est étendu à la cave Le Cellier des chartreux, à Pujaut (Gard).

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'association Les Vignerons des garrigues nîmoises, dont le siège social est situé à Milhaud (Gard), est étendu à la cave coopérative de Saint-Dézéry (Gard).

L'effet de cette reconnaissance est retiré aux caves coopératives d'Aimargues et de Vergèze.

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté du 28 janvier 1981 à l'union de coopératives Les Vignerons des garrigues, dont le siège social est situé à Saint-Césaire-lès-Nîmes (Gard), est étendu aux deux caves coopératives suivantes :

SCA Les Vignerons de la Porte d'Or, à Pont-Saint-Esprit (Gard) ;

SCA Vignoble de la voie d'Héraclès, à Vergèze (Gard).

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté du 9 avril 1994 modifié à l'Union de coopératives Les Vignerons des Deux-Rhônes, dont le siège social est situé à Beaucaire (Gard) est étendu à la cave d'Aimargues (Gard).

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée à l'association Terroirs d'azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est étendu à la cave particulière : SAS Domaines Sacha Lichine, à La Motte (Var).

L'effet de cette reconnaissance est retiré au Château d'Esclans, à La Motte (Var).